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Questionnaire RC Décennale
Questionnaire RC Décennale
Les champs marqués d'un astérisque (*) sont obligatoires.
1. Souscripteur
Nom ou raison sociale
*
Forme juridique
*
Artisan en nom propre
Entreprise Individuelle
SARL
EURL
SAS
SASU
Autoentrepreneur
SIREN
Code Postal
Ville
Téléphone
Email
2. Informations complémentaires
Chiffre d'affaire (dernier exercice ou prévisionnel)
Effectif (Equivalent Temps Plein)
Avez-vous déjà été assuré ?
Non
Oui
Années sans assurance
Moins de 2 ans
Entre 2 et 5 ans
Entre 5 et 7 ans
Plus de 7 ans
Statut du contrat
Contrat en cours
Contrat résilié
Motif de résiliation
Résiliation à votre initiative
Résiliation à l'échéance
Pour sinistre
Pour non paiement
Autre
Date de résiliation
Liquidation judiciaire
Non
Oui
Dans les 24 derniers mois, combien de sinistres déclarés ?
Êtes-vous en redressement judiciaire ?
Non
Oui
Coût de votre marché maxi par chantier
100 000 €
300 000 €
500 000 €
/option>
750 000 €
3. Choix de l’assurance RC Décennale
Type de RC Décennale
*
RCD Gros œuvre / Second œuvre
RCD Profession Intellectuelle du Bâtiment (PIB)
4. Activités exercées ou à assurer
Démolition sans utilisation d’explosifs
Terrassement
Voiries Réseaux Divers (V.R.D.)
Aménagements paysagers
Montage d’échafaudage – Etaiement
Assèchement des murs
Maçonnerie et béton armé
Charpente et structure en bois
Charpente et structure métallique
Couverture
Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur
Revêtements de façades par enduits, avec ou sans fonction d’imperméabilité et/ou d’étanchéité, ravalements
Isolation thermique par l’extérieur
Bardages de façade
Façades-Rideaux
Structures et couvertures textiles
Menuiseries extérieures
Verrières - Vérandas
Menuiseries intérieures
Aménagement de salles de bains domestiques
Aménagement de salles de bains domestiques sans plomberie
Aménagement de cuisines domestiques
Plâtrerie – Staff Stuc - Gypserie
Serrurerie Métallerie
Vitrerie – Miroiterie
Peinture
Revêtement intérieur de surfaces en matériaux souples et parquets
Revêtement de surfaces en matériaux durs Chapes et sols coulés
Revêtement vertical en matériaux durs agrafés ou attachés
Isolation intérieure thermique – Acoustique
Isolation frigorifique
Plomberie
Chauffages et installations thermiques
Fumisterie
Installations d’aéraulique, de climatisation et de conditionnement d’air
Électricité Télécommunications
Photovoltaïque
Architecte
Architecte d'intérieur
Assistant Maître d'œuvre
Assistant Maître d'ouvrage
BET TCE (Tous corps d'état)
BET Acoustique
BET Assainissement / VRD
BET Charpente / Couverture (bois et fer)
BET Chauffage / Plomberie
BET Climatisation / Ventilation
BET Construction Bois
BET Électricité
BET Étanchéité
BET Fluides
BET Géotechnique
BET Infrastructure
BET Structure
BET Thermique
Contrôleur Technique
Contractant général
Coordinateur SPS
Courtier en travaux
Dessinateur
Diagnostiqueur
Économiste de la construction
Géotechnicien
Maître d'œuvre TCE
OPC TCE
Paysagiste Décorateur
Topographe / Métreur
5. Pièces à fournir
Extrait KBIS (<3 mois)
*
Relevé de sinistralité (24 derniers mois)
Ancienne attestation d'assurance ou contrat
Dont acte de résiliation
Justificatif d'expérience ou diplôme pour chaque activité à assurer
6. Comment nous avez-vous connu ?
Recommandé par un professionnel
Nom / structure du professionnel
Bouche-à-oreille / entourage
Réseaux sociaux
Google / Internet
Autre :
Envoyer le questionnaire
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR
